Conseil Municipal › LES COMPTES-RENDUS DE SÉANCE 2018 - 2019
Autour de la table du conseil, quinze élus : le maire, quatre adjoints et dix conseillers qui se réunissent en séance plénière - et publique - une dizaine de fois dans l'année...
► SÉANCE DU JEUDI 31 JANVIER 2019 
ORDRE DU JOUR
Délibérations
- Subvention Exceptionnelle : FSE Collège J. Kessel à Monflanquin. - Vente de terrain à la Communauté de communes : Parcelle 1157 section C. - Électrification (SDEE47) Adhésion à un groupement de commandes départemental ENR-MDE. - Candidature au marché d’achat d’électricité proposé par le groupement de commande pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique. - Indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints. - Mission de maîtrise d'œuvre, étude diagnostic sur un édifice classé au titre des monuments historiques - Choix des architectes. - SDEE47 Candidature à l'opération COCON 47 proposée par le groupement de commandes départemental ENR-MDE.
Questions diverses
- Bordures et caniveaux des rues Ste Colombe, Nouvelle, Neuve et du Fort.
- Rapport d’exploitation de l’éclairage public 2017 (SDEE 47) : pannes, contribution communale.
- Future Maison de Santé.
- Projet de chaufferie au bois centralisée : une étude préalable va débuter.
- Immeuble en état de péril imminent de la rue Noire.
- Assemblée générale de l’association Campagn’Art (subvention exceptionnelle).
- Vente du petit jardin du domaine privé de la commune sis rue Descambis.
- Le Club du Sourire a élu Mme Lucette Wadowski, présidente, et M. Régis Soulage, vice-président.
- Courrier du ministre concernant l’organisation du Grand Débat National. Cahier de doléance.
- École élémentaire : les enseignants sont favorables à la « semaine de 4 jours et demi ». Intervention de Mme Sylvie Claude.
- Ouverture prévue d’un salon de thé : rappel des règles d’accessibilité.
- Promotion des festivités par l’Office de Tourisme Cœur de Bastide (encarts payants).
- Étude de danger du barrage de la Ganne. ( syndicat mixte ouvert EPIDROPT).
- Enlèvement des ordures ménagères pour les marchés du terroir.
- Installation de composteurs dans la bastide.
- Préservation de la faune et de la flore le long d’un ruisseau.
- Exposition Roger-Bissière, peintre majeur du XXe siècle, né à Villeréal, au musée des Beaux-Arts de Bordeaux.
Agenda
Inspection de la Communauté de brigade de Monflanquin. - Samedi 2 février : assemblée générale de la Société de Courses. - Vendredi 8 février : assemblée générale de la Gaule Villeréalaise. - Samedi 9 février : assemblée générale du Crédit Agricole. - Samedi 16 février : assemblée générale du Comité de Jumelage. - Vendredi 15 février : réunion sur la fibre optique. - Samedi 30 mars : assemblée générale des Plus Beaux Villages de France à La Roche-Guyon (Val d’Oise). - Jeudi 7 mars 2019 : conseil municipal.
► SÉANCE DU LUNDI 10 DÉCEMBRE 2018
ORDRE DU JOUR
Délibérations
• Travaux des rues adjacentes aux places rénovées. • Lancement de la consultation pour l'étude de diagnostic de l'église de Villeréal avec demande de subventions. • Décision modificative 3 : virement de crédits. • Calendrier des foires 2019. • Renouvellement de la convention "3 minutes" avec Radio 4. • Redevance télécoms. - Occupation du domaine public 2018. • Création d 'une salle de sport à l'école élémentaire: demande de subventions. • Travaux de mise en lumière de la halle. • Travaux de dissimulation de l'éclairage public Boulevard du Périgord. • Approbation du rapport de la CLECT relatif aux flux financiers et fiscaux concernant les ZAB. • Transfert de la compétence réseaux de chaleur au SDEE47 : Réalisation d'une chaufferie bois avec réseau de chaleur. • Mise aux normes des adresses : demande de subventions. • Subvention exceptionnelle : Campagn' Art, Comité de Jumelage, Les Troubadours de Guyenne. • Subvention plan façade : attribution de l'aide. La séance qui est publique, s'achèvera avec les questions diverses.
Questions diverses
Dégradation de la rue du Canard. - Salle multi-activité de l’école élémentaire, - Éclairage de la halle a perdu de son intensité ; Lettre de la sous-préfète (place du Haut-Morvan), - Foulées de Rives 2019. - Ronde cycliste de l’USEP. - Vente de l’ancienne gendarmerie. - Réflexion sur les rythmes scolaires. - Propreté des rues. - Agenda : Cérémonie des Vœux, samedi 19 janvier à 11h ; Conseil Municipal : jeudi 31 janvier à 20h30.
► SÉANCE DU LUNDI 5 NOVEMBRE 2018
ORDRE DU JOUR
Délibérations
• Reprise des concessions à l'état d'abandon dans le cimetière de Villeréal.
• Reprise des concessions à l'état d'abandon dans le cimetière de Parisot.
• EAU 47 : Participation de la commune aux travaux d' assainissement des places.
Questions diverses
● Réflexion pour déterminer les travaux à réaliser pour l’an prochain. - Projet de création d’une salle de sport à l’école élémentaire. - Mise en sécurité de l’église et diagnostic des travaux (gros œuvre et réseau électrique) à réaliser ultérieurement. - Poursuite de la rénovation des rues de la bastide. - Participation au SDEE47 pour l’effacement du réseau aérien de la rue Saint-James. - Devis pour le floutage des vitres des écoles pour leur mise en sécurité. - Portier-visiophone pour l’école élémentaire. - Personnel de remplacement à l’école maternelle. - PLUi : définition et programmation des orientations d'aménagement. - CAUE : couleurs recommandées pour le bâti : façades, menuiserie, bardage… - Immeuble en péril rue Noire. - AVAP : le calendrier a pris du retard. - Projet de salon de thé (licence et terrasse). -
« Bastides Aquitaine » tiendra son assemblée générale à Villeréal le 25 mai 2019. - Association « Notre Village » pour la revitalisation des zones rurales et la dynamisation des villages : une annonce pour l’installation d’un dentiste sera déposée. - Compte-rendu de l’Assemblée Générale du Tennis. - De nouveaux propriétaires venus s’installer rue Descambis à Villeréal souhaitent acheter le terrain communal voisin. - Cérémonie de signature de la Charte des Plus Beaux Villages de France. - Commémoration du 100ème anniversaire de la fin de la Première Guerre Mondiale (Exposition). - Villeréal au palmarès du concours départemental des Villes, Villages, Maison et Ecluses fleuris. - Stationnement dans des petites rues de la bastide : une étude de faisabilité sera réalisée pour qu’elles soient uniquement piétonnes.
● Prochain conseil municipal, lundi 10 décembre 2018 à 20h30.
► SÉANCE DU JEUDI 11 OCTOBRE 2018
ORDRE DU JOUR
Délibérations
• Mise en place des prélèvements automatiques.
• EAU 47 Modifications statutaires au 1" janvier 2019.
• Décision Modificative n02 : ouverture et virement de crédits.
• Ouverture des commerces de détailles dimanches de 2019.
• Prêt à usage: nouvelle convention.
Questions diverses
● Travaux dans la rue Noire. - Reprises de 27 tombes au cimetière de Villeréal et une au cimetière de Parisot. - Délai de déploiement de la fibre optique. - Projet de maison de santé pluridisciplinaire à Villeréal. - Destruction de haies sur des terres agricoles route de Monpazier. - Petits travaux à réaliser dans les écoles(Plan Particulier de Mise en Sureté des personnes). - Travaux nécessaires pour favoriser l’accès des personnes handicapées dans les établissements recevant du public. - Traditionnelle fête foraine de novembre aux Riviérettes. - Pose des nouveaux compteurs Linky. Projet d’un réseau de chaleur à énergie bois (chaufferie centralisée alimentant l’école élémentaire, l’EHPAD et Vacances Nature.) - Cheval Notre Ami : bilan de la Fête du Cheval. - Publicité du marché aux Puces mensuel, - Avancement des travaux à la salle F. Mitterrand dans le cadre de l’AD’AP. - Logement disponible à la résidence Montlabour.
● Prochain conseil municipal : lundi 5 novembre 2018 à 20h30.
► SÉANCE DU JEUDI 6 SEPTEMBRE 2018
ORDRE DU JOUR
Délibérations
• Subvention exceptionnelle : Bastides 47.
• Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service pnblic de l'eau potable et de l'assainissement.
• Modification du montant maximum d'encaissement de la régie de recette.
• Nouvelle tarification des billets adultes de la régie recette.
• Adhésion à la convention RGPD et Délégué à la protection des données du CDG 47.
• Décision modificative 1 : Ouverture et virement de crédits.
• Révision du prix du repas du restaurant scolaire.
• Reprise de concession dans le cimetière communal.
Questions diverses
● Nouvelle exposition sur le 750eanniversaire de la bastide du 22 au 30 septembre 2018.
● « Plus Beaux Villages de France » : texte de présentation de Villeréal pour le guide officiel publié par Flammarion. - Collaboration avec les bastides de Villeréal et Monflanquin également labellisés.
● Soutien de la DRAC aufestival de théâtre de Villeréal.
● Permis de construire pour la maison de santé pluridisciplinaire déposé.
● Financement du futur terrain de tennis couvert.
● Installer des nouveaux compteurs « Linky ».
● Mise en place de la redevance incitative (ordures ménagères). Remise du badge d’accès aux nouvelles bornes de dépôts.
● Urbanisme : régularisation de projets. Demande d’autorisation déposée à la mairie.
● Deux poubelles de propreté canine ont été installées, derrière la mairie et devant les toilettes publiques, salle F.-Mitterrand.
● Utilisation du stade de rugby par l’hélicoptère du SAMU urgentes. Éclairage nécessaire.
● Un nouvel apprenti au service technique.
● Travaux de réfection dans la rue Noire et en partie rue du Canard.
● Service énergie du SDEE 47 : aide aux collectivités dans leur démarche d’économies d’énergies.
● Une boutique de sellerie ouvrira prochainement.
● Fête du Cheval projection du film « Cheval de Guerre » de Steven Spielberg.
● Demande de composteurs collectifs au lotissement des Pommiers.
● Cimetières : reprises de concessions, derniers constats.
Le 5 octobre 2018 à 9h : réunion du bureau municipal.
Le 11 octobre 2018 à 20h30 : réunion du conseil municipal.
► SÉANCE DU JEUDI 5 JUILLET 2018
ORDRE DU JOUR
Délibérations
• Création d'emploi d'un agent territorial spécialisé principal de 2e classe des écoles maternelles.
• Nouvelle tarification des billets adultes concernant les vidéos transmises par Pathé Live.
• Subvention exceptionnelle: FSE Collège Jean Boucheron à Castillonnés.
• Subvention exceptionnelle : FSE Collège Joseph Kessel à Monflanquin.
• Subvention exceptionnelle : Amicale des commerçants de Villeréal.
• Constitution de servitude terrain sis Boulevard des Ducs de Biron.
Questions diverses
Création d’un lieu couvert à l’école élémentaire pour les activités sportives en 2019 et travaux aux écoles. - Réunion organisation et la sécurité de la Bodega 2018. - Examens techniques par la DRAC des dossiers AVAP pour les communes de Monflanquin, Puymirol et Villeréal. - Estimation des domaines pour la vente d’une parcelle appartenant à la commune. - Information des administrés sur la procédure à suivre quant aux travaux qu’ils réalisent sur leurs biens immobiliers. - Stationnement interdit dans la ruelle côté Nord de l’église. - Marchés des Producteurs : rappel des conditions de participation à ces soirées nocturnes. - Départ du Père Francis Bichtong. - Nouveaux services de la Poste à la population. Tous ces services sont tarifés. - Habitalys, Office Public de l’Habitat, vend des logements au lieu-dit La Plagne à Villeréal. - Maison de la Résistance à Tourliac : l’inauguration de la aura lieu le 14 juillet 2019. - Une réflexologue vient de s’installer à Villeréal. - La gestion du pigeonnier n’est pas encore à son maximum. - Protection des berges du ruisseau qui longe la résidence Montlabour. - Le contrat de concession entre ENEDIS et le SDEE47 arrive à échéance : il a été renouvelé pour 30 ans. - Le service énergie au sein du SDEE4 est en mesure de proposer une étude spécifique chaudière au bois pour : l’école élémentaire, l’EHPAD et le local de Vacances Nature. M. Caminade se rapproche du chargé de mission TEPOS à la communauté. - Échange de travaux entre commune et la communauté : la liste sera déterminée d’un commun accord. - L’enduit mural de la halle s’effrite. - Des trous dans la chaussée rue du Dropt et près du parking derrière la maternelle. - Réfection du passage piéton au lotissement « Les Pommiers ». - Changement de sens de circulation dans les rues Neuve et Nouvelle. - Signalisation des commerces. - Succès du 10ème gala d’ « Objectif Danse » : l’association a donc renoncé à la subvention. -
• • • Bureau municipal : 31 août 2018 à 9h. - Conseil Municipal : 6 septembre 2018. Séance publique, mairie, à 20h30.
► SÉANCE DU MERCREDI 30 MAI 2018
ORDRE DU JOUR
Délibérations
• Admission en non-valeur : titre occupation du domaine public de 2015
• Création d'emploi
• Tarification de l'utilisation de l'Espace Jean Moulin
• Subvention exceptionnelle : La Gaule Villeréalaise
• Subvention exceptionnelle : Vacances Nature
• Subvention exceptionnelle : Les Soirées Baroques
• Subvention exceptionnelle : Les Art'Franchis
• Aménagement des espaces publics tranche 2 : Avenant N°3 du Lot 2
• Réfection des caniveaux rue Nouvelle
• Subvention plan façade : attribution de l'aide
• Accessibilité de la scène de la salle F. Mitterrand : choix de l'entreprise
• Accessibilité des sanitaires des bâtiments communaux: choix de l'entreprise
• Signalétique pour l'accessibilité des bâtiments communaux: choix de l'entreprise
Questions diverses
Derniers investissements réalisés. - Travaux d’électrification seront réalisés par le SDEE. - Visite de la commission des « Plus Beaux Villages de France ». - Reprise du bar PMU. - Renfort au service technique.
• • • Prochain conseil municipal : jeudi 5 juillet 2018 - Séance publique. Mairie à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU JEUDI 12 AVRIL 2018
ORDRE DU JOUR
Délibérations
• Approbation du compte de gestion 2017
• Approbation du compte administratif 2017
• Affectation des résultats 2017
• Vote des subventions 2018 aux associations
• Vote des taux des 4 taxes
• Vote du Budget Primitif 2018
Questions diverses
Ordures ménagères : La redevance incitative sera effective à partir de 2020. La distribution des badges dans les foyers a débuté. - Nouveau grillage à l’intérieur de la cour de l’école maternelle. - Rénovation et restauration de l’église Notre Dame de Villeréal. - Maison de Santé : dotation d'équipement. - Marché des producteurs : circulation. - Maîtrise de l'énergie : territoire TEPOS. - Nouveau commerce. - Rues à sens unique. - Déjections canines. - Vente du muguet. - Congrès annuel de l'association "Félibrige". - Effacement des réseaux. - Harmonisation de la signalétique.
••• Prochain conseil municipal : mercredi 30 mai 2018 - Séance publique. Mairie à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU MARDI 27 MARS 2018
ORDRE DU JOUR
• Délibérations
• Approbation du rapport de la CLECT relatif à l'évaluation des charges transférées dans le cadre de la compétence GEMAPI.
• Rétrocession de la parcelle C 1078 à la commune.
• Création d'un groupement de commandes pour la gestion d'un restaurant collectif avec fabrication, fourniture et livraison de repas.
• Demande de subvention exceptionnelle: USEP École élémentaire.
• Aménagement des espaces publics tranche 2 : Avenant N°3 du Lot 1.
• Aménagement des espaces publics tranche 2: Avenant N°4 du Lot 1.
• Aménagement des espaces publics tranche 2: Avenant N°2 du Lot 2.
• Travaux d'accessibilité des bâtiments communaux dans le cadre de l 'AD' AP : Choix des entreprises.
• Questions diverses
Test d'hydrofuge sur les pavés place de l'église. - Premiers devis pour la mise en accessibilité des bâtiments communaux dans le cadre de l’AD’AP. - Accessibilité du "Carré Bastide", sous les cornières. - Pavés Place de la halle : différend avec Eurovia. - Déjections canines. - Avenir du domaine du Pesquié et de l'Hôtel du Lac. - Demande de Licence III (M. Serres). - Devis pour la restauration de trois statues et d'un tableau (église). - Etudes des monuments historiques et Bâtiments de France (église). - Accord vente / acquisition de terrain entre les parties Chéroux-Valadié et Berny. - Brocante du 1er mai. - Élagage près des lignes électriques. - Cabines téléphoniques "boites à livres".
• • • Prochain conseil municipal : jeudi 12 avril 2018 - Séance publique. Mairie à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU JEUDI 1 MARS 2018
ORDRE DU JOUR
• Délibérations
• Adhésion à la convention « Accompagnement Numérique » du CDG 47. - Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité. - Equipement réseau câblage VDI (informatique et téléphonie) : Ecole maternelle. - Aménagement des espaces publics de la bastide Places de la Libération, Jean Moulin et du Fort : Modification en cours d’exécution des lots 01, 02 et 03. - Subvention Plan Façade : attribution de l’aide.
• Questions diverses
Plan façade. -Traitement des pavés nouvellement posés. Proposition pour que les jardinières ne servent pas de « dépôt à mégots ». - Électrification : synthèse sur le compte rendu d’exploitation 2016 du SDEE47. - Dossier de candidature aux « Plus Beaux Villages de France » recevable : perspective de classement. - Affermage des foires et marchés. - PLUi. et terrains constructibles. - Travaux de mise en accessibilité des établissements communaux recevant du public en 2018. - État et entretien du bâtiment de l’école élémentaire . - Autorisations d’urbanisme soumises à un nouveau questionnaire. - Dictée de l’association des parents d’élèves « Ensemble pour les enfants de Villeréal ». - La Pétanque Villeréalaise demande l’installation d’internet. - Projet de réunion des clubs de photos du sud-ouest à Villeréal en 2019 et bourse à la photographie (Association FocaleNuArt). - Compte-rendu du Conseil d’école de l’élémentaire. - Réunion de l’association « Jardins Partage ». - Question sur la vente de la gendarmerie. - Stationnement gênant : passage des fauteuils roulants, rue Victor Delbergé (Mme Parel). - Salle François-Mitterrand : mauvais état de certaines tables ; question sur l’utilisation d’un nettoyeur. - Délimitation entre trottoirs et chaussée sur la place de la Libération (nouveaux aménagements). - Panneau Stop (haut de la rue Saint James). - Prochain bureau municipal : mardi 20 mars à 17h30.
• • • Prochain conseil municipal : mardi 27 mars 2018 - Séance publique. Mairie à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU VENDREDI 31 JANVIER 2018
ORDRE DU JOUR
• Délibérations
• Demande de classement : « Les Plus Beaux Villages de France. • Délégation des droits de places sur le marché des commerçants non sédentaires. • Approbation des statuts du futur Syndicat Intercommunal du Dropt amont et élection des délégués. • Aménagement des espaces publics tranche 2 : Avenant N°1 du Lot 1.
• Écoles : subvention exceptionnelle (USEP), frais de fonctionnement 2016-2017, Câblage informatique de l'école maternelle. • Acquisition de terrain: Parcelle N°1157 section C • Vente de terrain : Parcelle N° l155 section C • Tarification de l'utilisation de la salle François-Mitterrand.
• Questions diverses
Réunion de la Commission Communale des Impôts Directs vendredi 9 février 2018. - Priorisation des travaux rue de la Chapelle et rue des Olives par l’entreprise COLAS. - Plan-guide pour l’aménagement des entrées de ville, le Tour de ville, rues et ruelles de la bastide. - Pertinence de faire réaliser divers travaux par le personnel communal. - Réunion de la commission « Plan façades ». - Annulation du projet d’achat de terrain à M. Guertner. - Les « Foulées de Rives » cherche des volontaires. - Revêtement à l’ancienne aire de jeux. - Visite du CFA « Métiers du Cheval » au mois de mars par le préfet et le député.
• • • Prochain conseil municipal : jeudi 1 mars 2018 - Séance publique. - Mairie à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
●●● Retrouvez ici les comptes-rendus des séances du Conseil municipal de Villeréal pour l'année 2017
