Conseil Municipal › LES COMPTES-RENDUS DE SÉANCE DE L'ANNÉE 2018
Autour de la table du conseil, quinze élus : le maire, quatre adjoints et dix conseillers qui se réunissent en séance plénière - et publique - une dizaine de fois dans l'année...
► PROCHAINE SÉANCE JEUDI 6 SEPTEMBRE 2018
ORDRE DU JOUR
Délibérations
• Subvention exceptionnelle: Bastides 47
• Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service pnblic de l'eau potable et de
l'assainissement
• Modification du montant maximum d'encaissement de la régie de recette
• Nouvelle tarification des billets adultes de la régie recette
• Adhésion à la convention RGPD et Délégué à la protection des données du CDG 47
• Décision modificative 1 : Ouverture et virement de crédits
• Révision du prix du repas du restaurant scolaire
• Reprise de concession dans le cimetière communal.
Questions diverses
– Séance publique, salle du conseil municipal à 20h30 précises.
► SÉANCE DU JEUDI 5 JUILLET 2018 
ORDRE DU JOUR
Délibérations
• Création d'emploi d'un agent territorial spécialisé principal de 2e classe des écoles maternelles.
• Nouvelle tarification des billets adultes concernant les vidéos transmises par Pathé Live.
• Subvention exceptionnelle: FSE Collège Jean Boucheron à Castillonnés.
• Subvention exceptionnelle : FSE Collège Joseph Kessel à Monflanquin.
• Subvention exceptionnelle : Amicale des commerçants de Villeréal.
• Constitution de servitude terrain sis Boulevard des Ducs de Biron.
Questions diverses
Création d’un lieu couvert à l’école élémentaire pour les activités sportives en 2019 et travaux aux écoles. - Réunion organisation et la sécurité de la Bodega 2018. - Examens techniques par la DRAC des dossiers AVAP pour les communes de Monflanquin, Puymirol et Villeréal. - Estimation des domaines pour la vente d’une parcelle appartenant à la commune. - Information des administrés sur la procédure à suivre quant aux travaux qu’ils réalisent sur leurs biens immobiliers. - Stationnement interdit dans la ruelle côté Nord de l’église. - Marchés des Producteurs : rappel des conditions de participation à ces soirées nocturnes. - Départ du Père Francis Bichtong. - Nouveaux services de la Poste à la population. Tous ces services sont tarifés. - Habitalys, Office Public de l’Habitat, vend des logements au lieu-dit La Plagne à Villeréal. - Maison de la Résistance à Tourliac : l’inauguration de la aura lieu le 14 juillet 2019. - Une réflexologue vient de s’installer à Villeréal. - La gestion du pigeonnier n’est pas encore à son maximum. - Protection des berges du ruisseau qui longe la résidence Montlabour. - Le contrat de concession entre ENEDIS et le SDEE47 arrive à échéance : il a été renouvelé pour 30 ans. - Le service énergie au sein du SDEE4 est en mesure de proposer une étude spécifique chaudière au bois pour : l’école élémentaire, l’EHPAD et le local de Vacances Nature. M. Caminade se rapproche du chargé de mission TEPOS à la communauté. - Échange de travaux entre commune et la communauté : la liste sera déterminée d’un commun accord. - L’enduit mural de la halle s’effrite. - Des trous dans la chaussée rue du Dropt et près du parking derrière la maternelle. - Réfection du passage piéton au lotissement « Les Pommiers ». - Changement de sens de circulation dans les rues Neuve et Nouvelle. - Signalisation des commerces. - Succès du 10ème gala d’ « Objectif Danse » : l’association a donc renoncé à la subvention. -
• • • Bureau municipal : 31 août 2018 à 9h. - Conseil Municipal : 6 septembre 2018. Séance publique, mairie, à 20h30.
► SÉANCE DU MERCREDI 30 MAI 2018
ORDRE DU JOUR
Délibérations
• Admission en non-valeur : titre occupation du domaine public de 2015
• Création d'emploi
• Tarification de l'utilisation de l'Espace Jean Moulin
• Subvention exceptionnelle : La Gaule Villeréalaise
• Subvention exceptionnelle : Vacances Nature
• Subvention exceptionnelle : Les Soirées Baroques
• Subvention exceptionnelle : Les Art'Franchis
• Aménagement des espaces publics tranche 2 : Avenant N°3 du Lot 2
• Réfection des caniveaux rue Nouvelle
• Subvention plan façade : attribution de l'aide
• Accessibilité de la scène de la salle F. Mitterrand : choix de l'entreprise
• Accessibilité des sanitaires des bâtiments communaux: choix de l'entreprise
• Signalétique pour l'accessibilité des bâtiments communaux: choix de l'entreprise
Questions diverses
Derniers investissements réalisés. - Travaux d’électrification seront réalisés par le SDEE. - Visite de la commission des « Plus Beaux Villages de France ». - Reprise du bar PMU. - Renfort au service technique.
• • • Prochain conseil municipal : jeudi 5 juillet 2018 - Séance publique. Mairie à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU JEUDI 12 AVRIL 2018
ORDRE DU JOUR
Délibérations
• Approbation du compte de gestion 2017
• Approbation du compte administratif 2017
• Affectation des résultats 2017
• Vote des subventions 2018 aux associations
• Vote des taux des 4 taxes
• Vote du Budget Primitif 2018
Questions diverses
Ordures ménagères : La redevance incitative sera effective à partir de 2020. La distribution des badges dans les foyers a débuté. - Nouveau grillage à l’intérieur de la cour de l’école maternelle. - Rénovation et restauration de l’église Notre Dame de Villeréal. - Maison de Santé : dotation d'équipement. - Marché des producteurs : circulation. - Maîtrise de l'énergie : territoire TEPOS. - Nouveau commerce. - Rues à sens unique. - Déjections canines. - Vente du muguet. - Congrès annuel de l'association "Félibrige". - Effacement des réseaux. - Harmonisation de la signalétique.
••• Prochain conseil municipal : mercredi 30 mai 2018 - Séance publique. Mairie à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU MARDI 27 MARS 2018
ORDRE DU JOUR
• Délibérations
• Approbation du rapport de la CLECT relatif à l'évaluation des charges transférées dans le cadre de la compétence GEMAPI.
• Rétrocession de la parcelle C 1078 à la commune.
• Création d'un groupement de commandes pour la gestion d'un restaurant collectif avec fabrication, fourniture et livraison de repas.
• Demande de subvention exceptionnelle: USEP École élémentaire.
• Aménagement des espaces publics tranche 2 : Avenant N°3 du Lot 1.
• Aménagement des espaces publics tranche 2: Avenant N°4 du Lot 1.
• Aménagement des espaces publics tranche 2: Avenant N°2 du Lot 2.
• Travaux d'accessibilité des bâtiments communaux dans le cadre de l 'AD' AP : Choix des entreprises.
• Questions diverses
Test d'hydrofuge sur les pavés place de l'église. - Premiers devis pour la mise en accessibilité des bâtiments communaux dans le cadre de l’AD’AP. - Accessibilité du "Carré Bastide", sous les cornières. - Pavés Place de la halle : différend avec Eurovia. - Déjections canines. - Avenir du domaine du Pesquié et de l'Hôtel du Lac. - Demande de Licence III (M. Serres). - Devis pour la restauration de trois statues et d'un tableau (église). - Etudes des monuments historiques et Bâtiments de France (église). - Accord vente / acquisition de terrain entre les parties Chéroux-Valadié et Berny. - Brocante du 1er mai. - Élagage près des lignes électriques. - Cabines téléphoniques "boites à livres".
• • • Prochain conseil municipal : jeudi 12 avril 2018 - Séance publique. Mairie à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU JEUDI 1 MARS 2018
ORDRE DU JOUR
• Délibérations
• Adhésion à la convention « Accompagnement Numérique » du CDG 47. - Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité. - Equipement réseau câblage VDI (informatique et téléphonie) : Ecole maternelle. - Aménagement des espaces publics de la bastide Places de la Libération, Jean Moulin et du Fort : Modification en cours d’exécution des lots 01, 02 et 03. - Subvention Plan Façade : attribution de l’aide.
• Questions diverses
Plan façade. -Traitement des pavés nouvellement posés. Proposition pour que les jardinières ne servent pas de « dépôt à mégots ». - Électrification : synthèse sur le compte rendu d’exploitation 2016 du SDEE47. - Dossier de candidature aux « Plus Beaux Villages de France » recevable : perspective de classement. - Affermage des foires et marchés. - PLUi. et terrains constructibles. - Travaux de mise en accessibilité des établissements communaux recevant du public en 2018. - État et entretien du bâtiment de l’école élémentaire . - Autorisations d’urbanisme soumises à un nouveau questionnaire. - Dictée de l’association des parents d’élèves « Ensemble pour les enfants de Villeréal ». - La Pétanque Villeréalaise demande l’installation d’internet. - Projet de réunion des clubs de photos du sud-ouest à Villeréal en 2019 et bourse à la photographie (Association FocaleNuArt). - Compte-rendu du Conseil d’école de l’élémentaire. - Réunion de l’association « Jardins Partage ». - Question sur la vente de la gendarmerie. - Stationnement gênant : passage des fauteuils roulants, rue Victor Delbergé (Mme Parel). - Salle François-Mitterrand : mauvais état de certaines tables ; question sur l’utilisation d’un nettoyeur. - Délimitation entre trottoirs et chaussée sur la place de la Libération (nouveaux aménagements). - Panneau Stop (haut de la rue Saint James). - Prochain bureau municipal : mardi 20 mars à 17h30.
• • • Prochain conseil municipal : mardi 27 mars 2018 - Séance publique. Mairie à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU VENDREDI 31 JANVIER 2018
ORDRE DU JOUR
• Délibérations
• Demande de classement : « Les Plus Beaux Villages de France. • Délégation des droits de places sur le marché des commerçants non sédentaires. • Approbation des statuts du futur Syndicat Intercommunal du Dropt amont et élection des délégués. • Aménagement des espaces publics tranche 2 : Avenant N°1 du Lot 1.
• Écoles : subvention exceptionnelle (USEP), frais de fonctionnement 2016-2017, Câblage informatique de l'école maternelle. • Acquisition de terrain: Parcelle N°1157 section C • Vente de terrain : Parcelle N° l155 section C • Tarification de l'utilisation de la salle François-Mitterrand.
• Questions diverses
Réunion de la Commission Communale des Impôts Directs vendredi 9 février 2018. - Priorisation des travaux rue de la Chapelle et rue des Olives par l’entreprise COLAS. - Plan-guide pour l’aménagement des entrées de ville, le Tour de ville, rues et ruelles de la bastide. - Pertinence de faire réaliser divers travaux par le personnel communal. - Réunion de la commission « Plan façades ». - Annulation du projet d’achat de terrain à M. Guertner. - Les « Foulées de Rives » cherche des volontaires. - Revêtement à l’ancienne aire de jeux. - Visite du CFA « Métiers du Cheval » au mois de mars par le préfet et le député.
• • • Prochain conseil municipal : jeudi 1 mars 2018 - Séance publique. - Mairie à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
●●● Retrouvez ici les comptes-rendus des séances du Conseil municipal de Villeréal pour l'année 2017
